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Marques déposées par CARAYON Pierre Marie
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CHATEAU FRANC CHEVALIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC CHEVALIER
CARAYON Pierre Marie

Numéro de dépôt :
96639142
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2016

Présentation de la marque CHATEAU FRANC CHEVALIER

Déposée le 14 août 1996 par CARAYON Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FRANC CHEVALIER »

Le déposant est CARAYON Pierre Marie domicilié(e) 1 Champs de Paillard,33790 AURIOLLES (dossier no 2319837) - 33790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAYON Pierre Marie domicilié(e) 33790 AURIOLLES (dossier no 2319837) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FRANC CHEVALIER est expirée depuis le 14 août 2016.


CARAYON Pierre Marie - 1 Champs de Paillard,33790 AURIOLLES (dossier no 2319837) - 33790 - France


CARAYON Pierre Marie - 33790 AURIOLLES (dossier no 2319837) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2319837 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau FRANC CHEVALIER